L’établissement

Service Social Maritime 54 Quai de la fosse 44000 NANTES

Directeur de la publication

Philippe Bedeau

Conception et développement

Experts site internet

Hébergement

OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Accessibilité du site

Le site de l’association SSM tilise des outils Open Source et a été conçu pour être pleinement accessible, selon la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Disponibilité du site

L’association SSM s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement extérieur à SSM ou son hébergeur et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, l’association SSM ne peut garantir une disponibilité totale du site et/ou des services, dans la fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de l’association SSM ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

Droit applicable

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Droit d’auteur - Copyright © - Réutilisation des contenus

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