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L’établissement

Service Social Maritime, 2 rue Bertrand Geslin 44 000 NANTES

Directeur de la publication

Rémi PAIN, Directeur Général

Conception et développement

Mr Website, 1 allée Richemont 44000 Nantes

Hébergement

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France | Site Web : https://www.ovh.com

Accessibilité du site

Le site de l’association SSM utilise des outils Open Source et a été conçu pour être pleinement accessible, selon la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Disponibilité du site

L’association SSM s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement extérieur au SSM ou son hébergeur et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, l’association SSM ne peut garantir une disponibilité totale du site et/ou des services, dans la fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique. La responsabilité de l’association SSM ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

Droit applicable

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Droit d’auteur – Copyright © – Réutilisation des contenus

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